Déposée le 29 décembre 1995 par la Société Anonyme (SA) PAINS D'EPICES FORTWENGER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « FORTWENGER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-06 du 9 février 1996.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAINS D'EPICES FORTWENGER domicilié(e) 144 Route de Strasbourg - 67140 - GERTWILLER - France et immatriculée sous le numéro RCS 917 121 444 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Brigitte THIRY-CHARPENTIER, CONSEILS ET APPLICATIONS JURIDIQUES domicilié(e) 15 Rue du Parc - 67205 - OBERHAUSBERGEN - France.
La marque FORTWENGER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95604000.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PAINS D'EPICES FORTWENGER, Société anonyme - 144 Route de Strasbourg - 67140 - GERTWILLER - France - SIREN 917121444
Brigitte THIRY-CHARPENTIER, CONSEILS ET APPLICATIONS JURIDIQUES - 15 Rue du Parc - 67205 - OBERHAUSBERGEN - France
Renouvellement sans limitation le 7 décembre 2005 n°2302507 - Publication au BOPI 2005-12-07
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-24
Publication - Publication le 9 févr. 1996 au BOPI 1996-06
Inscription le 2 octobre 2015 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°655247 - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-10-02
Renouvellement sans limitation le 22 juillet 2015 n°2593699 - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-07-22
Dentelles et broderies Décorations pour arbres de Noël Fruits et légumes conservés, séchés et cuits - gelées - confitures -compotes Farines et préparations faites de céréales - pain - pâtisserie et confiserie - miel sirop de mélasse
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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